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Touhou-Online recherche activement des contributeurs pour la communauté. Nous cherchons:

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Charte de Touhou-Online

tohoonline

CHARTE OFFICIELLE
Version détaillée et complète

 

La charte de Touhou-Online est applicable sur l’intégralité de ses sites web, son contenu, ses informations et son forum. Cette charte est aussi appliquée sur tout le contenu externe du site en propriété avec 
Touhou-Online, c'est-à-dire le serveur hébergeant Touhou-Online, le serveur Discord, le stockage FTP, les serveurs annexes et tous les autres services annexes. 
Elle s'applique également a tout autre plateforme Internet dont le contenu touche notre communauté, association et identité, ainsi qu'aux évènements et rencontres dans des lieux réels invoquant notre communauté, association et identité.
 
La présente charte est détaillée par chapitre et par section.
Attention: la charte est un règlement rédigé pour les membres inscrits, les utilisateurs actifs et les participants de la communauté et de l'association. Pour les visiteurs, merci de vous référer aux mentions légales. 
 


SECTION I - RÈGLES ÉTABLIES


 

CHAPITRE 1
Relatif au contenu, aux informations et à la propriété de Touhou-Online

 

1) Contenu du site et droits d'auteur :
 
Touhou-Online est un site dont le contenu, les informations et le matériel repris sur nos sites web sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent à ou auxquels peuvent prétendre Touhou-Online et des tiers.  
Toute utilisation ou modification illégale ou non autorisée de notre contenu ou de notre nom pour quelconque raison est interdite, est passible de passage en justice si cela s'avère nécessaire. 
Toute trouvaille effectuée par nos responsables sera signalée et une résolution du litige se fera sur le site web fautif à l'amiable, sinon dans les tribunaux. 
 
Toute action citée ici sans notre autorisation est considérée comme fautive et illégale :
 
> Utilisation ou modification de nos logos et bannières dans des buts commerciaux, d'organisations ou de publicité
> Utilisation et/ou partage commercial, ou modification de nos logiciels issus de notre équipe et/ou de l'association
> Création de matériel et/ou services liés a notre communauté
> Création de matériel utilisant notre identité dans des buts commerciaux ou de publicité
> Organisation de tout évènement lié à notre communauté
> Copie de contenu lié à nos sites et à notre communauté
> Proclamation des droits d'auteurs sur quelconque contenu lié à nos sites et à notre communauté
> Création de groupes ou communautés sur tout support existant
Et toute utilisation/création similaire utilisant notre identité sera également comprise dans cette interdiction. Cette liste n'est pas exhaustive.
 
Vous vous engagez à ne pas créer ou vendre des services, matériels, ou effectuer une action listée ci-dessus, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite formelle et préalable et la supervision de Touhou-Online.
 
2) Propriétés et exceptions de droits d'auteur :
 
Touhou-Online respecte les droits d'auteurs et la propriété de ceux-ci, il existe cependant des exceptions où le contenu créé sur Touhou-Online en sera la propriété de celui-ci, et d'autres où la création de contenu d'un membre sera la propriété du membre.
 
Liste de contenu dont la propriété sera transférée à Touhou-Online dès sa création:
 
- Articles de nouvelles, de contenu informatif
- Documentation sur le site
- Création graphique incluant le logo Touhou-Online et ses annexes
- Sujets de forum dédié aux services de Touhou-Online (sujet de recrutement, règlement, consignes de modération, etc.)
 
Contenu dont la propriété reste à l'auteur
 
- Toute création d'un membre (article, sujet de forum, jeu vidéo, dessin, musique, et autres œuvres...)
 
Contenu dont la propriété sera transférée à Touhou-Online en cas d'abandon:
 
- Toute création abandonnée d'un membre (par exemple, membre inactif ou ayant délibérément quitté Touhou-Online) et dont la seule source restante est disponible sur Touhou-Online, qui sont : dessins, musiques, jeux, fanfictions et articles importants
Si le membre abandonnant sa création réclame ses droits, il a bien sûr l'autorisation, en le mentionnant clairement et en le justifiant (preuve qu'il est l'auteur), de regagner ces droits. 
- Tout autres sujets, messages du forum et articles peu importants.


 

CHAPITRE 2
Du respect des membres, de la communauté et du comportement entre membres

 

3) Respect et intégrité :
 
Il est strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité en toute ou en partie d'une personne, d'un groupe, de plusieurs personnes, du staff de Touhou-Online, de la communauté/association Touhou-Online et ses annexes, que ce soit sur le site, les services annexes, les sites annexes, les messageries instantanées et lors de rencontres et évènements sur lieux réels. Est considéré comme une atteinte à l'intégrité :
 
> Propos injurieux, obscènes, racistes et discriminatoires
> Médisance, méchanceté gratuite
> Insultes, nuisance (troll), menaces et provocations en tout genre
> Humiliation en tout genre
> Violation de la vie privée
> Violation de dignité, d'intégrité ou réputation
Et tout comportement similaire sera également compris dans cette interdiction. Cette liste n'est pas exhaustive.
 
Nous sommes tous des humains et avons tous droit au respect. Merci également de respecter les membres du staff de Touhou-Online qui s’efforcent de mettre de l'ordre sur le site. Merci également de respecter 
la communauté et l'association Touhou-Online ainsi que ses projets, créations, son entité et son intégrité.
Seules les critiques constructives en vue de l'amélioration de nos projets, de notre communauté ou de notre association seront bienvenues.

 

CHAPITRE 3
Relatif au contenu admis sur l'ensemble de Touhou-Online, et de la qualité de celui-ci

 

4) Langage :
 
La langue utilisée sur la communauté est le français. Les membres ne parlant pas français sont les bienvenus.
 
Le langage SMS est à proscrire. Merci d’utiliser un langage correct, respectueux et de ne pas abuser d’abréviations. Merci aussi de faire autant que possible attention à l’orthographe, à la grammaire et à la ponctuation.
Inversement, merci aux intégristes de la langue française de ne pas agresser les internautes ayant une orthographe bancale, et de les aider cordialement. Merci de ne pas rédiger vos titres et messages en majuscules.
 
L'usage de l'anglais est autorisé dans le cadre de l'arrivée un membre non francophone sur le site. Dans d'autres circonstances, merci de ne pas abuser d'une langue qui n'est pas la langue de la communauté et de ne l'utiliser qu'en cas de nécessité.
 
5) Contenus explicites, adultes ou choquants :
 
Poster du contenu a haute violence ou pornographique sur quelconque endroit sur le site et le forum, de quelconque manière, quelque soit la source, est strictement interdit. Touhou-Online et ses annexes sont des sites tout public.
 
Il existe 3 catégories de contenu: "R18", "R16" et "Tout public"
 
Le contenu considéré comme "R18" est strictement interdit sous toute forme. 
Le contenu "R16" est, quant à lui, toléré sous mention "Contenu sensible - R16" et uniquement sous ces mentions. A indiquer AVANT de publier le contenu.
Enfin, tout ce qui n'est pas considéré comme "R18" et "R16" est autorisé sans mention particulière. C'est le contenu "Tout public"
 
Le contenu considéré comme strictement interdit (R18) est le suivant
 
> La violence gore (défiguration avancée, démembrement, mare de sang, etc.), massacre, tuerie.
> La pornographie sous quelconque forme (vidéo, dessin animé)
> Les personnes en petites tenues ou nues avec exagération où l'on peut clairement distinguer les parties sensibles, et/ou prenant une pose a tendance érotique/sexuelle
> Toute image ou vidéo ou l'on distingue des connotations sexuelles distinctes (actes, fluides, positions porno, etc.)
> Contenu de propagande choquant tels que le terroriste, nazisme, et autres
> Contenu interdit par la loi (pédopornographie, "lolicon", apologie du terrorisme, etc.)
Et tout contenu similaire sera également compris dans cette interdiction. Cette liste n'est pas exhaustive.
 
Tout ce qui est contenu R16 , donc autorisé sous mention "Contenu sensible" est caractérisé par:
 
> Personnages nus, sans pose suggestive érotique, pornographique ou sensuelle, et dont les parties intimes ne sont pas prononcées sur la suggestion sexuelle
> Contenu montrant des personnes peu vêtues (sous-vêtements, petite tenue), avec connotation limitée
> Vidéos ou images avec un zoom sur les parties intimes d'une personne ou personnage
> Vidéos ou images de personnes NON nues avec une connotation érotique (mains aux fesses, mains aux poitrines, mains au sexe, mouvements sensuels/érotique)
> Vidéos ou images de violence sur personne, tels la défiguration volontaire, scarification, etc.
Et tout contenu similaire sera également compris dans cette limitation. Cette liste n'est pas exhaustive.
 
Tout ce qui est contenu "Tout public" est:
 
> Personnes ou personnages en sous-vêtements ou maillot de bain ou l'on distingue peu les parties intimes. Ces images sont autorisés dans un contexte neutre ou humoristique.
> Tout autre image, vidéo, texte
 
Ne préférez pas poster du contenu catégorisé "R18" et "R16". Si vous ne savez pas estimer si le contenu est réglementé, dans le doute ne postez pas.
Si vous voulez poster du contenu réglementé mais venant d'un site informatif ou éducatif, merci d'avertir un administrateur ou un modérateur afin de juger du contenu, et celui-ci l'autorisera ou pas. 
Si il vous a été autorisé, merci d'en indiquer une preuve qui vous protègera de cette règle.
 
6) Sujets sensible :
 
Est considéré comme sujet sensible, donc réglementé:
 
> Discussions politiques : les discussions tournant autour de la politique sont acceptées, à partir du moment où vous faites preuve d’ouverture d’esprit, que vous n’entravez pas les débats, et que vous ne faites pas de propagande systématique.
> Discussions sur les religions : les discussions axées sur la religion sont tolérées à partir du moment où elles sont posées, et respectueuses de toutes les opinions et de tous les cultes. Le prosélytisme est interdit.
> Discussions sur sujets "tabous" (orientation sexuelle, guerre, et autres sujets sensibles de la société) : tolérées à partir du moment où elles sont posées, ne dérangent aucun membre et soient respectueuses de toutes les opinions.
> Discussions sur la drogue, l'alcool, le tabac : tolérées à partir du moment où elles sont posées, ne dérangent aucun membre et soient respectueuses de toutes les opinions. Il est strictement interdit d'encourager la consommation de produits illégaux, ni de forcer une opinion ou action.
> Débats en tous genres : tolérés à partir du moment où ils sont posés, ne dérangent aucun membre et soient respectueux de toutes les opinions.
Et tout autre sujet de discussion sensible ou sujet à disputes, gênes, etc. Cette liste n'est pas exhaustive. 
 
Les sujets de discussions qui concernent des propos racistes, nationalistes, fascistes, xénophobes, discriminatoires, et tout comme le contenu dégradant (images, symboles, etc.) sont formellement interdits sur le site.
 
7) Sujets de pollution :
 
Tout contenu visant une quelconque pollution est interdit.
Est considéré comme contenu polluant:
 
- Trolling, flamming
- Hors sujet délibéré sur un sujet précis
- Tout hameçonnage ou spam
- Publicité envers quelconque tiers ou soi-même
- Flood dans les sections non prévues à cette effet
- Double posts (sur le forum) sauf si utilisés modérément
- "Shitpost" abusif 
Et autres nuisances du même genre. Cette liste n'est pas exhaustive.
 
Une inscription dont le but unique est de faire du trolling et autres nuisances citées ci-dessus sera considéré comme nulle et non-avenue.
 
8) Liens affichés et publicité :
 
Les liens postés sur le site sont réglementés. 
Il est recommandé, si vous voulez envoyer un lien vers un document, une image, une vidéo, d'indiquer le lien direct vers celui-ci. Sinon, vérifiez le contenu du site hôte de ce contenu afin que celui-ci respecte la présente charte (par exemple, un site d'images avec de la publicité pornographique ne sera pas autorisé).
 
Les liens envers des sites ou du contenu qui concerne une quelconque concurrence à Touhou-Online, ou quelconque publicité relative à Touhou qui peut rentrer en conflit avec les intêrets de Touhou-Online sont formellement interdits, sauf autorisation d'un responsable Haut-Staff.
Les liens donnant sur d'autres communautés Touhou, notamment à but promotionnel, comparative ou publicitaire seront formellement interdites sauf si autorisation explicite d'un responsable modérateur ou Haut-Staff.
Les liens concernant du contenu de Touhou Project qui ne sont pas disponibles sur Touhou-Online sont autorisés (ex : lien vers un jeu fanmade).
 
La publicité envers soi-même ou un tiers est strictement interdite, sauf autorisation d'un responsable Haut-Staff.
Une inscription dont le but unique est de faire de la publicité sans accord, du trolling et autres nuisances sera considéré comme nulle et non-avenue.
 
Si un lien de Touhou-Online est brisé, merci de contacter un responsable.

 

CHAPITRE 4
Des nouveaux membres, des données relatives aux membres et des profils

 

9) Nouveau membre et présentation :
 
En tant que nouvel inscrit, vos droits sont limités sur le site. Ainsi, par mesure de sécurité et pour éviter les abus, vos 3 premiers messages postés sur le forum seront modérés par le Staff de Touhou-Online. 
Une fois ces 3 premiers messages validés, vous serez libre de poster où bon vous semble et de manière illimitée, dans la mesure des règles de la présente charte. 
 
L'un de ces 3 messages doit être votre présentation.
 
À partir du moment où vous participez de manière actif à la communauté de quelconque façon (forum, ShoutBox, ou autre), la présentation sera obligatoire sur le site. 
Une fiche est à votre disposition pour permettre de faire une présentation complète.
Vous pouvez la suivre ou vous présenter sous votre propre forme. Cette présentation reflétera votre identité et permettra aux autres membres de vous connaître davantage, et de vous aider plus facilement en cas de besoin.
 
Une présentation considérée comme valide reprends ces critères suivants:
 
- Une formule d'introduction (ex : Bonjour)
- Une description de vous (nom, pseudo, lieu, âge, ce que vous faites dans la vie, hobbies)
- Comment avez vous pris connaissance de notre communauté (ex : recherche Internet)
- Comment avez vous connu Touhou Project, votre "niveau" de connaissance
- Votre but sur la communauté
 
Le tout sur environ 10 lignes. Cependant:
 
> Vous n'êtes pas obligé de compléter la présentation entièrement. Si vous ne désirez pas introduire votre nom, votre âge ou votre localité, c'est dans vos droits. Libre à vous. Nous n'irons pas vérifier votre identité.
> Si votre inscription s'avère nécessaire mais que vous comptez ne pas participer de manière active à la communauté (par exemple, pour inscrire sur le forum un problème concernant le site), votre présentation ne sera pas obligatoire mais vous serez limité aux nombres de messages.
 
Les présentations seront validées lorsque les modérateurs verrouilleront votre présentation sans remarque.
En cas de ban définitif, suppression de votre compte, ou si votre présentation ne rentre pas dans les critères ou est suspecte, votre présentation sera supprimée. Vous serez donc dans l'obligation de ré-écrire votre présentation à votre retour.
 
Le double compte est interdit. Merci de n'utiliser qu'un seul compte sur Touhou-Online.
 
10) Changement de pseudo :
 
Un changement de pseudo est autorisé et vous êtes libre de le faire, à condition d'avertir un administrateur/modérateur de votre changement. 
Votre pseudo doit être le même sur tous les services annexes et sites annexes de Touhou-Online.
Merci cependant de ne pas abuser du changement de pseudonyme.
 
11) Données personnelles :
 
Nous excluons toute responsabilité en cas de dévoilement d'informations personnelles tels que nom de famille, adresse, ou numéro de téléphone. 
Il est aussi fortement déconseillé de révéler en public votre adresse e-mail. 
 
Il est cependant formellement interdit de publier des données personnelles ne vous appartenant pas, sauf autorisation explicite de la personne concernée.
 
12) Signature, avatar et couverture du profil :
 
Les signatures affichées dans vos messages sont autorisées, à partir du moment où elles ne vont pas à l’encontre de la bonne lisibilité du forum.
Si un modérateur vous demande de la modifier ou de la réduire, merci de le faire. Les signatures, avatars et couvertures de profils répondent aux mêmes règles que le contenu en terme de réglementation.


 

CHAPITRE 5
Relatif au forum de la communauté

 

13) Disposition du forum :
 
Touhou-Online met à disposition un forum où les membres sont libres de partager divers sujets.
 
> La partie "Le voyage de Yukari" est libre de sujets tant qu'ils respectent la présente charte.
> La partie "Touhou-Online" est relative aux activités de Touhou-Online, tels les présentations, les projets, les meetings, et les mouvements communautaires.
> La partie "La Terre des illusions" est relative au contenu concernant Touhou Project, de près comme de loin. C'est dans cette partie qu'on peut poster de tout ce qui concerne Touhou 
(des discussions, des créations, des liens, des news, etc.)
 
14) Contenu des sujets du forum :
 
Il est important de bien choisir le titre de votre message, qui doit résumer en quelques mots le contenu de votre message. Merci donc de ne pas utiliser de termes trop vagues, comme « aidez-moi » par exemple.
Les doubles posts sont uniquement tolérés dans la mesure ou celui-ci est nécessaire, mais merci de l'éviter et de privilégier la fonction "Éditer".
Les doubles sujets (sujets concernant le même sujet) sont interdit.
De vieux sujets peuvent être remontés pour éviter la création d'un double sujet. Cela évite d'être bloqué lorsqu'on veut parler de quelque chose alors qu'un sujet est mort depuis des mois. 
Cependant, merci d’éviter de remonter des sujets inutiles, tels de flood, anciennes présentations par exemple, sans raison apparente.
 
Merci de prendre soin de consulter la liste des catégories disponibles et de bien choisir la catégorie qui correspond le mieux à votre message.
En cas de « hors-sujet », un modérateur déplacera votre message dans la bonne catégorie.

 

CHAPITRE 6
Relatif aux discussions instantanées et à la diffusion de streaming de la communauté

 

15) But des discussions instantanées :
 
En dehors du forum, vous avez à disposition des services de discussion instantanée qui servent à parler de tout et de rien. Vous pouvez parler de ce qui concerne le forum, ou, en dehors du forum, la vie de tous les jours, etc. 
 
16) Disposition de la discussion instantanée :
 
Les présents services de discussion instantanée disposent de plusieurs salons, auxquels sont appliqués différents niveaux de modération selon le contenu.
 
> Les salons "Général" sont les salons génériques, et le salon par défaut. Ce salon permet donc de parler de tous les sujets dans sa généralité mais accueille aussi les nouveaux membres. Les débordements et les sujets sont donc modérés et les contrôles fréquents, une tenue correcte est donc demandée.
Tout ce qui ne convient pas à la discussion générale aura un salon spécifique. Vous êtes tenus de vous y déplacer quand cela est nécessaire, sans qu'on vous le rappelle.
 
> Le salon "Freepost/NSFW/R18" est un salon sans contrôle. À vos risques et périls, les modérateurs n'interviennent qu'en cas d'infraction avec la Loi. Ce salon peut être sujet à fermeture temporaire en cas de problèmes relatifs aux lois.
 
> Le salon "Touhou" est un salon dédié à Touhou Project. Utile en cas de match entre personnes, ou pour discuter de points spécifiques.
 
D'autres salons concernent leurs contenu et sujets respectifs, tels que "images", "débats", etc. Vous êtes invités à privilégier ces salons en fonction du contenu que vous publiez.
Merci d'éviter de parler de sujets qui sont hors des salons prévus a cet effet. Nous tolérons un petit débordement, mais ceci reste limité. Merci de ne pas polluer les discussions.
 
17) Streaming :
 
Le LiveStream est en diffusion sur la ShoutBox et sur la page d’accueil. Le contenu de la diffusion du LiveStream sert, et se limite uniquement, à diffuser des vidéos, musiques, évènements ou parties solo/en ligne 
en direct, le tout en rapport avec Touhou Project et Touhou-Online. Par exemple, un concours de Touhou 12.3 ou encore un Karaoké, ou un évènement de la communauté seront des sujets d'exemple. Vous pouvez 
cependant faire un live sur du hors-sujet, aussi bien visuel que sonore, mais merci de ne pas en abuser. En cas de doute, vous pouvez demander une autorisation à un responsable Haut-Staff.

 

CHAPITRE 7
Relatif aux serveurs et services annexes


Voir le sujet concernant les serveurs et services annexes.

 

SECTION II - APPLICATION DES RÈGLES
 

CHAPITRE 8
De l'assistance et de la signalétique des infractions

 

18) Signaler une infraction :
 
Si une infraction au règlement est constatée, veuillez en référer au personnel compétent, à savoir modérateurs et administrateurs. Vous êtes vivement tenus de signaler à tout moment n'importe quel 
conflit éventuel provenant du site, du forum ou de la ShoutBox, sur des sujets ne respectant pas la charte. Ceci reporte notamment ce qui est repris dessus 
(insultes, dénigrement, dispute, posts à caractère pornographique, etc.).
 
Un signalement doit se faire avec une preuve. Voici quelques éléments pour nous aider:
 
> Sur la ShoutBox, indiquez la date et l'heure pour la preuve, pour vérifier sur les logs.
> Sur le forum, indiquez le lien du sujet, et l'ID du message. Un sujet supprimé est visible par les responsables Haut-Staff.
> Des captures d'écran
 
Nos administrateurs/modérateurs prendront ensuite le relai pour résoudre les problèmes et prendre les décisions.
Merci de faire le report de cette infraction UNIQUEMENT en privé via les messages privés du forum ou des discussions instantanées, par e-mail.

 

CHAPITRE 9
Relatif à l'application, la connaissance et la modification de la charte

19) Application de la charte :
 
Cette charte est appliquée dès l'inscription d'un nouveau membre, car consultable avant et pendant votre inscription. En effet, lorsque vous acceptez les conditions générales dans l'inscription, vous signez 
votre accord avec la charte. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non-connaissance de cause.
 
Ignorer la charte globale, ainsi que les autres chartes n'est donc pas un justificatif valable. La charte globale simplifiée, quant à elle, n'a aucune valeur et ne sert que de guide à la charte officielle ici-présente.
 
20) Révision de la charte :
 
Cette charte est modifiable à souhait, tenez-vous donc au courant. Sa date de modification sera inscrite en fin de celle-ci.
Un message d'avertissement sera envoyé lorsque la charte sera modifiée, et elle sera appliquée dès sa modification.
 
21) Modération préventive :
 
Si un modérateur ou responsable Haut-Staff estime qu'une action considérée comme suffisamment grave et évidente a été commise sur le site, même si ce point n'est pas évoqué dans la charte, il peut décider d'appliquer une sanction.

 

CHAPITRE 10
Relatif à la législation du pays du serveur de la communauté, et du responsable

 

22) Législation :
 
L'accès, la visite et l'utilisation du site web Touhou-Online, ainsi que la présente charte, sont régis et interprétés conformément au droit belge (association) et français (site web).
L'accès, la visite et l'utilisation des autres services de Touhou-Online sont régis et interprétés conformément au droit européen. Les informations, le contenu et le matériel repris sur Touhou-Online sont protégés par des droits de propriété intellectuelle conformément aux droits régis et interprétés par l'Union Européenne.
 
Les cours et tribunaux du Hainaut, division Charleroi sont exclusivement compétents pour tout différents aux sujets de la charte, sans préjudice du fait que Touhou-Online peut choisir, dans le cadre d'un tel différent, un autre tribunal compétent en vertu de tout droit applicable.
Toute action en justice concernant l'accès, la visite ou l'utilisation de Touhou-Online doit être introduite au plus tard un an après l'apparition de la cause à l'origine de l'action.

 

SECTION III - SANCTIONS


 

CHAPITRE 11
De l'application d'une sanction, la contestation de la charte et d'annulation de sanction



 

23) Avertissement et gravité :
 
En cas de manquement à la charte, vous recevrez des avertissements ou des sanctions. Ces sanctions varient selon le niveau de sévérité et de la récidivité du membre.
Seuls les modérateurs et les responsable Haut-Staff sont compétents pour juger de la gravité de l'infraction à la charte et à l'application des sanctions.  
 
24) Comportement :
 
Il est formellement interdit de contourner quelconque sanction sous strictement aucun prétexte (qu'elle soit bonne ou mauvaise, justifiée ou non), que la sanction soit légère ou lourde.
Un bannissement définitif peut être rétrogradé en bannissement temporaire si le membre désire prouver sa bonne foi et sous certaines conditions. Dans ce cas, il est inscrit pour une "réinsertion" sous modération stricte pour une durée de 6 mois. 
En cas d'infraction pendant ce délai, il sera exclu définitivement.
 
25) Explications et contestation :
 
Vous avez le droit de contester avant et après sanction, mais sachez que toute contestation sera sérieusement étudiée et toute contestation non sérieuse ne fera qu'empirer votre situation. 
Les contestations se doivent d'être réalisées dans tous les cas en privé via message privé ou via e-mail. Toute contestation en public est prohibée pour conserver l'ordre et l'ambiance générale, et sera ignorée puis supprimée sur le champ.

 


 

EN VOUS INSCRIVANT À CE SITE WEB, OU EN L'UTILISANT, QUE CE SOIT À TITRE PERSONNEL ET/OU AU NOM DE L'ENTITÉ JURIDIQUE POUR LAQUELLE VOUS AGISSEZ EN QUALITÉ DE MANDATAIRE, D'INTERMÉDIAIRE OU D'EMPLOYÉ, VOUS MARQUEZ VOTRE ACCORD SUR L'ENSEMBLE DE LA CHARTE MENTIONNÉE CI-DESSUS, QUE VOUS CONFIRMEZ ACCEPTER EXPRESSÉMENT. 
CES RÈGLES SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE MODIFIÉES.
 
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Dernière date de modification : 31 mai 2017 – 15h15
Révision n° : 45b
 

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